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Bloqué

Z

zewatch

I'm Pretty Popular
13/8/12
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akelku said:
...
Dans mon expérience automobile les forces de l'ordres sont plus indulgente quand vous êtes francs que si vous les prenez pour des "jambons"...
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Rhoooo, prendre les poulets pour des jambons, franchement, ça s'fait pas !!...


















OK, je ------->:dig:

:)


ZW
 
W

Wiz

Mythical Poster
9/8/09
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Spboudart said:
Pas tout a fait d'accord avec toi, pour que la douane puisse saisir une contre façon, il faut que la marque contrefaite est déposé un recours auprès des douanes, d'une part et cela ne tiens que pour l'usage de la marque.

Mais en réalité, tout cela est un faux problème car, ce n'est pas la douanes qui est à craindre dans ce type d'affaire mais la marque qui peut décider de poursuivre en justice et demander des compensations financières pour préjudice et vol de la propriété intellectuelle....
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C'est vrai, sauf que dans les faits les douaniers qui s’occupent de contrefaçon ont les numéros des responsables des grandes marques, et il arrive qu'ils appellent pour que les mecs déposent des dossier en urgence. Je l'ai vu de mes yeux vu.

Ceci dit c'était pour des containers, et il est certain qu'ils ne le feront pas pour un article uniquement, mais pour le principe, dire qu'on a pas acheté une rep par ce qu'on pensait acheter une hommage, qui est également une rep, ce n'est pas forcément super. :)
 
Y

YakelkuN

I'm Pretty Popular
16/5/10
1,873
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0
Tiens est-ce un hommage une rep.. une montre achetable librement ?

http://store.taowatch.us/TAO-077WD.aspx


is.php
 
W

Wiz

Mythical Poster
9/8/09
6,706
23
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ikuriña said:
que risque t'on en réalité ? pour quel montant ?
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Pour une première infraction en règle général l'amende est plus pour la forme qu'autre chose (ils essayent de se rapprocher du prix que tu as payé), ce qui donne généralement dans les 100-200 euros. Et ça c'est vérifié dans la quasi-totalité des cas qu'on a rencontré ici.

On a néanmoins eu un cas, pour une hublot si je me souviens bien, où le membre c'est retrouvé avec une amende de 1000 euros.

La seule explication que j'ai trouvé à cette sévérité inhabituelle, c'est que le douanier a été impressionné par la qualité de la rep et qu'il a du se dire qu'elle devait couter cher. Et un douanier c'est aussi comme tout le monde, quand ça veut savoir le prix de quelque chose, ça cherche sur google.

Et si tu vas voir sur les sites de scammers, une hublot super premium grade aaa+++ swiss made, ca se vend pas loin de 1000 euros.

Après, ce n'est qu'une hypothèse, qui en plus de ça ne repose sur pas grand chose si ce n'est le caractère exceptionnel de la sanction, donc à prendre avec la distance qui s'impose. :)
 
M

marchi

Renowned Member
24/7/10
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Wiz said:
C'est comme une garde à vue.... sauf que tu n'as aucun des droits de la garde à vue. :) Pas de médecin, pas d'avocat, famille pas avisée, et c'est le douanier qui décide seul, sans l'avis du procureur. Il est simplement mis au courant mais n'a pas son mot à dire tant qu'il n'y a pas de demande de prolongation.
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La procédure a été "humanisée" en 2011 ;-) et la loi du 14 avril 2011 qui a modifié la Garde à vue a apporté aussi des modifs à la retenue douanière, qui finalement propose les mêmes droits que la Garde à Vue (Si tu as envie de lire, art 323-5 du Code des douanes).

Si je peux te fournir mes infos personnelles concernant la saisie EMS dans le 92, tu peux me MP : mon cas était similaire, ça pourrait peut-être être le signe d'un "changement de climat" ;-)

@+
 
W

Wiz

Mythical Poster
9/8/09
6,706
23
0
marchi said:
La procédure a été "humanisée" en 2011 ;-) et la loi du 14 avril 2011 qui a modifié la Garde à vue a apporté aussi des modifs à la retenue douanière, qui finalement propose les mêmes droits que la Garde à Vue (Si tu as envie de lire, art 323-5 du Code des douanes).

Si je peux te fournir mes infos personnelles concernant la saisie EMS dans le 92, tu peux me MP : mon cas était similaire, ça pourrait peut-être être le signe d'un "changement de climat" ;-)

@+
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C'est plutôt une bonne nouvelle, je me rappelle d'une époque pas si lointaine où les prévenus n'avais qu'à espérer être transférés à un service de police...

Quant au changement de climat je n'ai plus de contacts donc pas moyen d'en savoir plus de mon côté.
 
M

mikka

Getting To Know The Place
29/3/13
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pour pas perdre faut (faudrait?) pas jouer....mais bon chacun ses vices :hehehe:
 
D

Didier78

Known Member
25/2/13
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Les risques sont-ils les mêmes pour un paquet en provenance d'Angleterre? (transhipment)
Au passage, ma montre est arrivée en France, mais mon numéro de tracking ne me donne plus rien...
 
D

Didier78

Known Member
25/2/13
164
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0
Et pour le numéro de tracking France?
Quel type d'envoi est utilisé par trusty time pour la réexpédition Uk-France?
 
M

mazalaza

Getting To Know The Place
13/7/12
42
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Coucou tout le monde, ça faisait longtemps :)

D'autres ont-ils eu la mauvaise expérience récemment ?
 
S

Swali

Getting To Know The Place
7/2/16
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Salut
je déterre le topic : as tu eu des nouvelles de ton amende de 1200€ ????
sinon je tiens à ajouter qu'en effet, si vous recevez une simple lettre pour un tel montant : laissez pisser car en toute bonne foi vous pourrez soutenir ne rien avoir reçu et ne pas être au courant.
le colis n'est jamais arrivé ? Vol, perte, scam.
 
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