Douanes !

[Spboudart]

Intéressant cette info. Donc ce sont les douaniers et non la marque et ses avocats qui décident du montant de l'amende. J'imagine que ce n'est plus le cas lorque l'on a la "chance" de passer à l'étape 2 (tribunal) = les choses se corsent, le montant de l'amende (+ la peine !) varie en fonction de la plainte de la marque ?

On comprend mieux la procédure et du coup les risques, merci

Donc en gros si j'ai bien tout compris :

- Colis retenu par les douanes en direct de Chine + première fois avec les douaniers + petit volume de produits = petite amende (centaines d'euros) et destruction des produits
- 2e colis dans la même situation avec la même adresse = tribunal (aie aie aie ...)
- Colis retenu par les douanes après un transhippement via un autre pays = destruction des produits uniquement par les douanes locales, aucune représailles

Encore que pour le 2éme colis, il n'y a aucune certitude, par exemple si c'est une autre marque que pour le premier colis, etc.....
Avant de payer mon amende, je les ai appelé au tel, et le douanier que j'ai eu au téléphone (extrêmement sympa) m'a juste dit qu'il faisait son boulot et que la procédure pour chaque colis était de payer une amende.

 

[Wiz]

Intéressant cette info. Donc ce sont les douaniers et non la marque et ses avocats qui décident du montant de l'amende. J'imagine que ce n'est plus le cas lorque l'on a la "chance" de passer à l'étape 2 (tribunal) = les choses se corsent, le montant de l'amende (+ la peine !) varie en fonction de la plainte de la marque ?

On comprend mieux la procédure et du coup les risques, merci

Donc en gros si j'ai bien tout compris :

- Colis retenu par les douanes en direct de Chine + première fois avec les douaniers + petit volume de produits = petite amende (centaines d'euros) et destruction des produits
- 2e colis dans la même situation avec la même adresse = tribunal (aie aie aie ...)
- Colis retenu par les douanes après un transhippement via un autre pays = destruction des produits uniquement par les douanes locales, aucune représailles

Alors non, ce n'est pas tout à fait ça.

Dans le cas qui nous intéresse, à savoir le péquin moyen qui importe une réplique ou deux, on est dans le cadre d'une infraction contraventionnelle, donc on ne risque qu'une amende, et ce même en cas de récidive. La récidive n'implique en gros que le doublement des sanctions.

Théoriquement le montant de l'amende peut représenter jusqu'à 2 fois la valeur de l'article original (à vérifier pour le "2 fois", ça change souvent et mes infos datent un peu). Dans les faits, la première fois ils fixent généralement la contravention autour de ce que tu as payé, ou de ce qu'ils pensent que tu as payé. En revanche en cas de récidive ils vont plus essayer de marquer le coup.

A noter qu'il est également tout à fait possible qu'un colis soit saisi et que tu n'entendes jamais parler ni des douanes ni d'une quelconque amende.

 

[Yannou]

Alors non, ce n'est pas tout à fait ça.


A noter qu'il est également tout à fait possible qu'un colis soit saisi et que tu n'entendes jamais parler ni des douanes ni d'une quelconque amende.

Cela m'est arrivé 2 fois.....


Yannou
The Louchebem

 

[spino13]

pour ma part c'est ce qui m'est arrivé une fois: sur tracking il y avait inscrit: livraison en douane et depuis pas de nouvelle (bientôt 2 ans).
Par la suite j'ai fait livrer mes montres chez mon père (qui est de bonne composition) en partant du principe que même s'il reçoit une amende il peut la contester car la douane ne pourra pas prouver que c'est lui qui a fait l'achat .
un peu comme si on livrait chez toi sans que tu sois informé (un cadeau) et sans savoir qui te l'envoie...
peut être un peu naïf comme raisonnement ...

 

[Wiz]

Ce qu'il faut retenir, c'est que nous autres petits collectionneurs de répliques sont loin d'être la priorité des douanes.
Même en matière de contrefaçon, entre les médicaments, les pièces automobiles, les jouets, les denrées alimentaires, .... et ceux qui importent des contrefaçon dans le but d'en faire commerce, ils ont vraiment d'autres chats à fouetter.

Alors oui, de temps en temps il y a des saisies, et parfois des sanctions, mais au final on ne risque pas grand chose. Au pire une amende.

 

[Ex-ki]

Alors non, ce n'est pas tout à fait ça.

Dans le cas qui nous intéresse, à savoir le péquin moyen qui importe une réplique ou deux, on est dans le cadre d'une infraction contraventionnelle, donc on ne risque qu'une amende, et ce même en cas de récidive. La récidive n'implique en gros que le doublement des sanctions.

Théoriquement le montant de l'amende peut représenter jusqu'à 2 fois la valeur de l'article original (à vérifier pour le "2 fois", ça change souvent et mes infos datent un peu). Dans les faits, la première fois ils fixent généralement la contravention autour de ce que tu as payé, ou de ce qu'ils pensent que tu as payé. En revanche en cas de récidive ils vont plus essayer de marquer le coup.

A noter qu'il est également tout à fait possible qu'un colis soit saisi et que tu n'entendes jamais parler ni des douanes ni d'une quelconque amende.

Merci Wiz de nous éclairer la dessus.

C'est fou quand même, avec tout le battage médiatique qu'ils font régulièrement sur le sujet (envoyé spécial, capital et autres) le commun des mortels est vraiment convaincu qu'une commande de rep peut envoyer en prison ... (et c'était mon cas avant de débarquer ici)

Il y a quelques mois nous avions bordé le sujet avec des amis, au final même mon pote qui possède l'IWC portugaise chrono et qui est dingue de montres (il bave devant la Daytona, il a possédé une copie infame pendant des années, tous les mois il va en essayer une sans l'acheter parce qu'il n'a pas le budget :lol, tous donc aimeraient franchir le pas mais les risques présumés nous ont toujours retenus. En fait nous nous fourvoyons !