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Douanes !

Ex-ki

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France
C'était quoi que tu attendais ?

Bon courage, tiens nous au courant ...
Si ça se trouve tu n'auras toi aussi qu'une petite amende de 100/150 € à régler.
 

Wiz

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9/8/09
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Wiz, merci pour ton soutien. Sauf erreur de ma part, je pense qu'il y a la contrefaçon de marque et de modèle. Le simple fait d'utiliser sans autorisation le nom d'une marque constitue un delit de contrefaçon, même si le produit concerné n'est pas commercialisé par la marque contrefaite. Par exemple, un balai à chiottes siglé Louis Vuitton sera une contrefaçon, et punissable comme tel. La contrefaçon de modèle, c'est typiquement la copie exacte d'un produit, sans que la marque soit forcément contrefaite. Ici, cela suppose une intervention des services juridiques des marques... Parfois complexe et contestable comme Apple et Samsung, par exemple.
Je pense malheureusement que le monde des reps s'arrête pour moi aujourd'hui, je n'ai pas trop envie de prendre des risques supplémentaires ou de mettre en difficulté qqun de mon entourage :-(

Qu'il y ai contrefaçon de marque ou de modèle, ils ne peuvent pas effectuer une saisie s'ils ne peuvent pas démonter qu'il s'agit d'une contrefaçon. Alors s'ils tombent sur un container entier de balais à chiotte Vuitton pour la première fois ils appelleront et la marque fera les démarches en urgence, mais s'il en trouve un seul, ils vont laisser passer.
 

eltyrannos

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18/10/11
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Ce n est pas parce que tu t ai fait prendre que tu ne pourra plus t offrir de rep. Tu pourra tjr acheter a des membres en EU
 

Ed911

Respected Member
8/12/11
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Je suis nouveau sur le forum, savez-vous quelle est la meilleure rep de balai à chiottes Vuitton ? Faut-il mieux prendre le swiss manche ou l'asian? Quelle est la différence entre le balai rep V2 et la rep V3 ? Merci pour votre aide ;-)
 

jeanmimi

Active Member
23/7/11
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Je suis nouveau sur le forum, savez-vous quelle est la meilleure rep de balai à chiottes Vuitton ? Faut-il mieux prendre le swiss manche ou l'asian? Quelle est la différence entre le balai rep V2 et la rep V3 ? Merci pour votre aide ;-)

Maisquilestcon !!!!
 

Wiz

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9/8/09
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Je suis nouveau sur le forum, savez-vous quelle est la meilleure rep de balai à chiottes Vuitton ? Faut-il mieux prendre le swiss manche ou l'asian? Quelle est la différence entre le balai rep V2 et la rep V3 ? Merci pour votre aide ;-)

Tout dépend de l'utilisation que tu comptes faire du dit manche.
 

Ed911

Respected Member
8/12/11
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Je pensais que la bienveillance était de mise sur ce forum ! Il n'y a pas de question bête. Chacun d'entre nous a été un jour débutant sur un sujet.
 

Wiz

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9/8/09
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Je pensais que la bienveillance était de mise sur ce forum ! Il n'y a pas de question bête. Chacun d'entre nous a été un jour débutant sur un sujet.
Et c'est le cas! Si tu as besoin d'aide quant au choix de gants en caoutchouc on peut aussi aider.
 

landrax

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29/1/11
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Je suis nouveau sur le forum, savez-vous quelle est la meilleure rep de balai à chiottes Vuitton ? Faut-il mieux prendre le swiss manche ou l'asian? Quelle est la différence entre le balai rep V2 et la rep V3 ? Merci pour votre aide ;-)

:biglaugh: n'importe quoi

Ce n est pas parce que tu t ai fait prendre que tu ne pourra plus t offrir de rep. Tu pourra tjr acheter a des membres en EU
+1
 

Fredouille78

Getting To Know The Place
12/6/12
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Une Omega Speedmaster Moonwatch Appolo 11... achetée chez Watcheden.

J'ai été absolument dégouté en la recevant de constater qu'elle ne fonctionnait qu'une minute en s’arrêtant systématiquement à la 37e seconde. Si "Johnson" faisait un réel contrôle qualité plutôt que de s'excuser constamment ! :frusty:

A vrai dire, je n'imagine pas payer autre chose qu'une "petite" amende de 100/150 euros. :lol:

Sujet intéressant d'ailleurs... comment est basé le "tarif" de l'amende, j'ai constaté que certains devaient payer 100 euros, d'autres 300 et d'autres rien du tout... selon la quantité, si récidive ou pas ?


C'était quoi que tu attendais ?

Bon courage, tiens nous au courant ...
Si ça se trouve tu n'auras toi aussi qu'une petite amende de 100/150 € à régler.

Intéressant ! Néanmoins, cela me semblerais pour le moins étrange que ces démarches n'aient pas été faites concernant la Panerai Luminor, que j'ai pourtant reçue après ouverture du colis par la douane...

Qu'il y ai contrefaçon de marque ou de modèle, ils ne peuvent pas effectuer une saisie s'ils ne peuvent pas démonter qu'il s'agit d'une contrefaçon. Alors s'ils tombent sur un container entier de balais à chiotte Vuitton pour la première fois ils appelleront et la marque fera les démarches en urgence, mais s'il en trouve un seul, ils vont laisser passer.

Merci du conseil ! :) As tu des membres que tu pourrais me conseiller en particulier ?

Ce n est pas parce que tu t ai fait prendre que tu ne pourra plus t offrir de rep. Tu pourra tjr acheter a des membres en EU
 

Spboudart

Respected Member
26/9/08
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Sujet intéressant d'ailleurs... comment est basé le "tarif" de l'amende, j'ai constaté que certains devaient payer 100 euros, d'autres 300 et d'autres rien du tout... selon la quantité, si récidive ou pas ?

Qui a payé 300€?

N'oublie pas que nous sommes sur internet, il y a beaucoup de choses d'écrites, cela ne veut pas forcement dire que c'est vrai, il ne faut surtout rien ne prendre a la lettre.
L'homme qu'a vu l'homme qu'a vu l'ours est encore plus répandu ici qu'ailleurs.
Quand moi je te dit que j'ai payé 100€, j'ai scanné l'amende et elle est dans le lien que j'ai mis dans ce sujet.
Il y a beaucoup de rumeurs et pour tout ce qui est saisi douanière, je suis un peu comme Saint Thomas.

J'ai fait venir pas loin de 200 montres d'Asie, et n'est été saisi qu'une seule fois, (faible pourcentage) mais j'en ai entendu de toute les couleurs.
Il y a surement des disparités entre régions, humeurs de douaniers, etc....

Cependant, depuis ma saisi, et pendant les 2 prochaines années, je n'achèterais plus qu'a des membres à l'intérieur de UE ou peut-être des US. J'ai pas trop l'intention de jouer au con.
 

Yannou

Senior Member
10/2/07
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Cependant, depuis ma saisi, et pendant les 2 prochaines années, je n'achèterais plus qu'a des membres à l'intérieur de UE ou peut-être des US. J'ai pas trop l'intention de jouer au con.

Sage décision


The Louchebem
 

Wiz

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Sujet intéressant d'ailleurs... comment est basé le "tarif" de l'amende, j'ai constaté que certains devaient payer 100 euros, d'autres 300 et d'autres rien du tout... selon la quantité, si récidive ou pas ?

Pour les petites sommes les douanes ont un pouvoir de négociation, donc parfois ça peut varier un peu.
 

titi4444

Do not accept unsolicited offers
28/8/12
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Bonjour à tous,

J'ai passé une commande chez Trustytime le 15 août avec transhipment via UK. Pas de bol, 1ère commande et bam ! Colis saisie par la douane anglaise... Deg'
J'attends la suite maintenant.
 

Spboudart

Respected Member
26/9/08
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Bonjour à tous,

J'ai passé une commande chez Trustytime le 15 août avec transhipment via UK. Pas de bol, 1ère commande et bam ! Colis saisie par la douane anglaise... Deg'
J'attends la suite maintenant.

En ce moment, le risque de saisi est plus important en passant par les UK, cependant le bon coté c'est que tu ne peut pas recevoir d'amende, ni te faire griller. Et puis, ton TD te le renvoie de toutes façons.
 

Wiz

Mythical Poster
9/8/09
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Bonjour à tous,

J'ai passé une commande chez Trustytime le 15 août avec transhipment via UK. Pas de bol, 1ère commande et bam ! Colis saisie par la douane anglaise... Deg'
J'attends la suite maintenant.
Comme dit Boudart en effet il y a eu des problèmes avec le UK pendant la période des JO, mais d'après les retours d'expérience les choses ont l'air de commencer à rentrer dans l'ordre.
 

Ex-ki

I'm Pretty Popular
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France
Pour les petites sommes les douanes ont un pouvoir de négociation, donc parfois ça peut varier un peu.

Intéressant cette info. Donc ce sont les douaniers et non la marque et ses avocats qui décident du montant de l'amende. J'imagine que ce n'est plus le cas lorque l'on a la "chance" de passer à l'étape 2 (tribunal) = les choses se corsent, le montant de l'amende (+ la peine !) varie en fonction de la plainte de la marque ?

On comprend mieux la procédure et du coup les risques, merci :)

Donc en gros si j'ai bien tout compris :

- Colis retenu par les douanes en direct de Chine + première fois avec les douaniers + petit volume de produits = petite amende (centaines d'euros) et destruction des produits
- 2e colis dans la même situation avec la même adresse = tribunal (aie aie aie ...)
- Colis retenu par les douanes après un transhippement via un autre pays = destruction des produits uniquement par les douanes locales, aucune représailles
 

wagner

I'm Pretty Popular
20/11/11
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Pour les pouvoirs de négociations des douanes, j'ai l'impression qu'ils ont la possibilité de :
- Ne pas remonter systématiquement toutes les saisies pour se concentrer sur les gros délits,
- Ils ont le pouvoir de négocier 1 seule fois par type de marchandise (1 fois pour les montres, une fois pour les balais Louis V, ...) . A ce titre, il me semble avoir lu sur un des forums une double saisie (premiere Amende de 100E, puis seconde convocation avec savon et dossier classé en prouvant que la commande avait été réalisée par un collegue - 100 E d'amende suite à la réception de la lettre).

Je ne suis pas juriste, peut etre que l'article suivant parlera plus à d'autres membres du forum.

http://www.courdecassation.fr/publi...munication_2247/droit_douanier_9680.html#IA3e

Ensuite pour ton colis, tu fais bien de partir sur la pire solution, mais il se peut aussi que ton colis ait été volé par un emploi d'été.

Fin décembre 2012, j'ai eu le meme cas que toi pour un sac LV. Blocage à la douane, puis plus aucune nouvelle. J'ai demandé une enquete à la poste. Aucune info. J'ai ensuite retesté mon adresse avec des colis légaux venant de chine (aliexpress, ...). Je n'ai jamais eu aucune ouverture ou saisie par la suite (plus de 10 colis).

Pour ton premier colis, le douanier qui a ouvert le colis ne connaissait peut être pas non plus PANERAI. Il serait surprenant qu'il n'y a pas de douaniers incompétents.

L'attente va être longue. Avec le temps tu pourras retester ton adresse et voir si tu es surveillé. tant que tu n'as pas reçu la premiere lettre, les douanes pourront facilement classer l'affaire pour une montre. A la seconde, il faudra trouver un joker...

L'expérience de spboudard est super interessante pour nous et surtout nous assure qu'aucun douanier ne surveille le forum ... :lol::lol::lol:
Donc un grand merci à spboudart pour son expertise panerai et son courage.