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Attention aux contrôles renforcés sur les envois internationaux en provenance UK/US

KGZ

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Bonjour,

Je fais ce post ici pour prévenir les personnes résidant en France que les services de douane sont devenus plus vigilants et ont renforcé les contrôles sur les colis en provenance US/UK. J'ai deux montres qui devaient être livrées des USA par USPS qui ont été contrôlées et retenues. On m'a demandé les justificatifs. J'ai demandé à ce que les colis soient renvoyés à l'expéditeur. J'ai également eu un colis pour des produits commandés d'un site internet marchand connu et ayant pignon sur rue retenu pour une facture manquante! Ca fait 3 sur 3.

Si vous avez des rep qui arrivent de l'étranger et que vous êtes contactés pour produire une facture d'achat ou une preuve de paiement surtout ne faites rien! Tant que vous ne produisez aucun document, vous n'êtes redevables de rien et vous pouvez refuser de recevoir le colis auquel cas il sera renvoyé à l'expéditeur ou mis au rebut. Il vaut mieux ça que les possibles alternatives.

Du moment que vous produisez une facture, ou pire, une attestation sur l'honneur (en cas de vente de particulier à particulier) où vous déclarez la valeur de l'objet, vous devenez non seulement redevable des droits d'importation correspondants qui seront calculés par la Douane mais vous vous exposez également à des sanctions et amendes dans le cas où la valeur que vous déclarez est inférieure à celle de l'objet. Comme il s'agit de montres de luxe super connues, leur valeur est facilement démontrable par la Douane.

Et surtout mais alors surtout NE JAMAIS essayer de justifier la valeur inférieure en disant que c'est une réplique. Vous devenez dans ce cas susceptible d'être poursuivi pour importation de marchandises prohibées et la les choses peuvent sérieusement se corser car la sanction est une amende qui peut aller jusqu'à deux fois la valeur de l'original contrefait ce qui dans notre cas peut montrer très haut.
 
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KGZ

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merci. pas de M2M hors EU pour moi de toute facon
Je ne pense pas que ça fasse de différence si le TD ne sait pas ce qu'il fait. Du moment que c'est en pris en charge par la Poste en France il y'a un gros risque. Un employé de la Poste m'a confirmé qu'ils avaient serré la vis.

Même si je pense que les TD savent ce qu'ils font il vaut mieux être vigilant.
 

KGZ

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Gaffe avec UPS aussi, ce sont des incompétents et des voleurs.

Oui le risque de vol est plus important avec les privés mais il existe aussi avec les services postaux. C'est pour ça qu'il faut rester vague sur la description surtout pour les envois qui ne passeront pas la douane.
 

mrsullivan

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Je viens de recevoir une rep d'un achat en M2M d'Australie sans probleme, juste les frais de douane habituels (20€).
J'ai deux rep en route de 2 TD différents, on verra ce que ça donne...
 

KGZ

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Absolute nonsense.

Maybe it is.

Trust me USPS has always been my favorite shipping option from the US. Not so long ago we would get boxes of car parts from the US with ridiculously low declared values (below shipping cost most of the times) and it would get delivered no questions asked.

Maybe it's the customs office that I depend from, maybe it's limited to UK/US or maybe it's a coincidence or maybe I was just unlucky but last month I had issues with 3 packages (out of 3) 2 coming from the US (reps) and 1 from the UK (legit item). Two are likely lost as when they control a package that has a rep, you are either screwed because of the value of the gen or because it's a counterfeit item. I am still waiting on the legit item to clear after I produced all the required documentation.

Also when I was on the phone with la poste, the guy told me that they had stepped up controls and implemented a new process and that as a result of that the vast majority of the calls they were getting now was in relation to packages being held by customs.

So I thought I would share this with the community. But at the end of the day we all make our own choices and live with them.
 

Karbon74

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je pense que c'est UK US

j'ai aussi un colis qui vient de Caboose des USA via USPS
ya des ronds de mouvement imprimés 3D...valeur declarée =0€ mais je vais quand meme devoir payer des frais de dedouanement...

J'ai aussi payé 230€ de taxes et douanes sur une montre gen achetée en ligne USA 470€ 🤬 le mois dernier (mais Fedex)

par contre, d'asie ...nada. ca passe creme
 
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mrsullivan

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Les retenues en douane relèvent souvent de la roulette russe, elles dépendent souvent des actions ponctuelles décidées par les services en fonction des priorités du moment. Se faire choper 2/3 colis d'affilée est possible, puis tout roule ensuite pendanr des mois...
 
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KGZ

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Est-ce que quelqu'un sait comment faire éditer un post?

J'ai fait des recherches approfondies sur la question, notamment sur l'aspect juridique de la chose, et mon conseil de recourir à des sociétés de transport privé pour les envois internationaux est totalement stupide.

En effet, en vertu de la Convention Postale Universelle (article 5), c'est l'expéditeur qui demeure propriétaire et responsable de la marchandise jusqu'à sa livraison finale. Ainsi, le destinataire est en droit de refuser la livraison et/ou le paiement des droits et taxes de douane correspondants sans encourir de responsabilité.

Par ailleurs, en cas de saisie de marchandise contrefaite c'est encore l'expéditeur qui est responsable bien que sur ce point les douanes pourraient en théorie faire valoir les dispositions de l'article 19 de la CPU et considérer que l'envoi est exclu du cadre de la CPU. Mais étant donné l'incertitude juridique d'une telle position et le fait qu'ils ont probablement d'autres chats à fouetter, je doute fort qu'ils le fassent.

Les envois par sociétés privées ne sont eux pas soumis aux dispositions de la CPU.

Cette différence à elle seule justifie le recours aux services postaux en lieu et place des sociétés privées.

Bien sûr le mieux en ce moment avec le renforcement des contrôles sur les envois d'origine US/UK c'est de ne pas acheter M2M de ces destinations mais chacun est libre de ses choix.
 
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Karbon74

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pour l'anecdote. j'ai recu le colis de caboose pour les mouvement holders

1€ de taxes sur une valeur déclaré de 2.5$...
ET

8€ de frais de service de La Poste 🤬
 
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