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Amende douanes

KrX

Getting To Know The Place
12/5/20
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Bonjour,
de 1 à 5 produits contrefaits c'est 100€, du moins ce que j'ai eut...
 

eltyrannos

Active Member
18/10/11
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100E? Pour 5 articles ? C’est rien du tout. La dernière je lisais un article sur un dame ayant modifié une étiquette dans un magasin pour pouvoir payer sa friteuse moins chère... elle c’est pris 1 mois de prison ferme.. mdr.
 

lumentin

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25/4/20
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Strasbourg, FR
100E? Pour 5 articles ? C’est rien du tout. La dernière je lisais un article sur un dame ayant modifié une étiquette dans un magasin pour pouvoir payer sa friteuse moins chère... elle c’est pris 1 mois de prison ferme.. mdr.
D'une part c'est du vol, pas de la contrefaçon. Et j'imagine qu'elle avait des antécédents, on ne se prend pas du ferme si rapidement (parfois j'ai envie de dire dommage).
 
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Wiqoz

This member is doing hard time, they pissed off the goat.
INMATE
25/9/19
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Je suis intéressé également de savoir si il y a d'autres personnes qui en ont eu (amende).
 

Dicentim

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19/11/20
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Bonjour,
Mon colis est actuellement bloqué à Roissy par Chronopost, le suivi indique :
"Colis bloqué : documents manquants (facture ou documents douaniers)", il y en a à qui c'est déjà arrivé ? j'avoue je commence à m'inquiéter....
 

zebre

Known Member
26/12/19
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Switzerland
Bonjour,

documents manquants (facture ou documents douaniers)", il y en a à qui c'est déjà arrivé ?
Dans mes expériences passées, c'était juste indiqué comme "douane" au niveau du tracking.
De quelle pays vient-il?
Est-ce un TD qui t'a conseillé chronopost?

Bonne soirée.
 

Dicentim

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19/11/20
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Bonsoir,
Là à priori le colis semble coincé jusqu'à fourniture d'une facture.
Le TD m'envoie demain une facture bidon à fournir à Chronopost.
Le colis a été envoyé par 4PX mais habitant la Réunion il semble redirigé de France via chronopost.
J'avoue hésiter à tout laisser tomber.
 

Ex-ki

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Bonsoir,
Là à priori le colis semble coincé jusqu'à fourniture d'une facture.
Le TD m'envoie demain une facture bidon à fournir à Chronopost.
Le colis a été envoyé par 4PX mais habitant la Réunion il semble redirigé de France via chronopost.
J'avoue hésiter à tout laisser tomber.

"Document manquant" ça veut dire qu'il manque un papier, pas qu'ils ont ouvert le colis pour vérifier ce qu'il y avait dedans.
Donc pour l'instant à priori la montre n'est pas saisie.

Glaude qu'en penses-tu ?
 

Glaude

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"Document manquant" ça veut dire qu'il manque un papier, pas qu'ils ont ouvert le colis pour vérifier ce qu'il y avait dedans.
Donc pour l'instant à priori la montre n'est pas saisie.

Glaude qu'en penses-tu ?

Ça arrive de temps en temps pour les autres pays, et souvent c'est que le colis a été ouvert, ils ont vu que c'était une montre, mais ne sont pas sûrs de la provenance et authenticité de la montre, du coup ils demandent une facture afin d'en avoir le cœur net et d'éventuellement appliqué la taxation requise.
Ici c'est probablement le transfert vers la Réunion qui est en "faute" et qui a provoqué un contrôle supplémentaire de taxes (le but n'était probablement pas de découvrir une contrefaçon).

Le papier du TD peut faire l'affaire, s'il ne leur convient pas, ils en demanderont un autre et à partir de ce moment il faudra probablement laisser tomber.
 

Dicentim

Known Member
19/11/20
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Merci pour vos précisions. J'ai vraiment pas de bol pffff.
Le TD m'a dit qu'il avait pourtant joint une facture.
Ça sent pas bon cette histoire....
Une recherche de quelques secondes sur internet permet au douaniers de voir le tarif d'une 5711 s'ils sont un minimum compétents, le fait de me demander un justificatif alors qu'un papier était joint avec ça me fait penser à un "piège"....
 
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Dicentim

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19/11/20
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Ah désolé pour le double post je n'arrive pas à éditer 2 fois mon message précédent.
Autant vous dire que cette histoire me tracasse et que je n'ai pas bien dormi...
Bon je viens de vérifier le numéro de suivi, je m'étais entendu avec le TD pour que la montre soit envoyée en mode lent avec 4PX mais il a effectué l'envoi avec EMS (pris en charge par Chronopost dès son arrivée en France ce qui explique la vérification).
J'essaie de trouver la meilleure issue :
1) faire le mort et ne pas répondre à la demande de justification en espérant que le colis ne soit pas ouvert et soit retourné au TD. Après ça peut paraître suspect.
2) faire le mort en espérant que le colis s'il a été ouvert soit simplement détruit sans amende.
3) fournir à nouveau la "facture" mais là c'est la roulette russe. Pas envie de payer plusieurs milliers d'€ d'amende...
Bref cette première expérience tourne au cauchemar !
Ex-ki Glaude tripdog
 

Glaude

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Merci pour vos précisions. J'ai vraiment pas de bol pffff.
Le TD m'a dit qu'il avait pourtant joint une facture.
Ça sent pas bon cette histoire....
Une recherche de quelques secondes sur internet permet au douaniers de voir le tarif d'une 5711 s'ils sont un minimum compétents, le fait de me demander un justificatif alors qu'un papier était joint avec ça me fait penser à un "piège"....

Ce n'est pas un piège, les douanier ici ne sont pas à la recherche d'une contrefaçon, mais d'une tentative d'échapper aux taxes. Après évidemment, ils pourraient regarder le prix (pas vraiment le temps de le faire cela dit).
Pour le moment je ne penses pas un piège, mais simplement une tentative de voir si une justification correcte est fournie, cela étant si vous n'êtes pas à l'aise avec tout cela, n'envoyez rien et laisser juste tomber. Essayez de négocier avec le TD pour un renvoi
 

Dicentim

Known Member
19/11/20
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Encore merci, avec ton accord on va se tutoyer c'est moins formel...;)
Le truc que tu as dit et qui m'a un peu effrayé c'est "et souvent c'est que le colis a été ouvert", s'ils ont ouvert le colis ils ont du directement découvrir la contrefaçon et donc pourquoi me demanderaient-ils une facture (surtout que le TD m'a dit en avoir mis une sur le colis) ?
Si je leur envoie la même facture à nouveau de 25€ je produis moi-même un faux ce qui peut aggraver mon cas non ?
Ou alors le colis n'a pas été ouvert et la facture n'est pas claire...
Pour cela j'aimerais avoir le témoignage de tripdog pour savoir si on lui a demandé un justificatif ou s'il a directement écopé de l'amende.
 

Ex-ki

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Je pense que Glaude à raison, il y a effectivement des taxes spécifiques pour les produits envoyés depuis un pays étranger vers les DOM-TOM.
C'est ce qui a déclenché le contrôle.

Après, tu peux toujours envoyer le papier et tu verras bien ce qu'ils te répondent.
Les douanes de Roissy ne vont pas venir te chercher physiquement à La Réunion quoiqu'il en soit, mais c'est sûr que du coup ils peuvent passer à l'étape suivante de l'amende.
 
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Glaude

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Encore merci, avec ton accord on va se tutoyer c'est moins formel...;)
Le truc que tu as dit et qui m'a un peu effrayé c'est "et souvent c'est que le colis a été ouvert", s'ils ont ouvert le colis ils ont du directement découvrir la contrefaçon et donc pourquoi me demanderaient-ils une facture (surtout que le TD m'a dit en avoir mis une sur le colis) ?
Si je leur envoie la même facture à nouveau de 25€ je produis moi-même un faux ce qui peut aggraver mon cas non ?
Ou alors le colis n'a pas été ouvert et la facture n'est pas claire...
Pour cela j'aimerais avoir le témoignage de tripdog pour savoir si on lui a demandé un justificatif ou s'il a directement écopé de l'amende.

Il te faut faire ce avec quoi tu es confortable, quoi que je dise ou que qui ce soit, au final, on ne prend aucun risque avec de simples conseils, donc tu es le seul à pouvoir décider.
En effet, en produisant un faux papier, tu te rends coupable d'une autre infraction.

En revanche, le bordereau de l'envoi n'est pas une facture, donc c'est aussi pour cela que la douane demande une vraie facture, afin de faire les vérifications concernant les diverses taxes, etc...
Il se peut tout à fait qu'ils aient compris que c'est une contrefaçon et qu'ils cherchent simplement à en être sûr, mais en tout état de cause, il est peu probable qu'ils acceptent le justificatif du TD, cela dit, ça, c'est déjà vu aussi dans le passé que cette formalité fonctionne tout à fait.

Tu peux tout de même te détendre, ici le pire c'est une saisie destruction, avec potentiellement l'envoi d'un courrier. Si tu en as mal dormi, le jeu n'en vaut pas la chandelle et fait tout simplement le mort et dis au TD que la facture n'a rien changé.
 
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Dicentim

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19/11/20
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Colis toujours au même point depuis 15 jours, dans un sens ça pourrait être pire il aurait pu être transmis vers un centre douanier.
Je leur ai fourni tout ce qu'ils souhaitaient : facture, preuve de paiement...
 

Ex-ki

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En général c'est long.
Continue à nous tenir au courant, ça servira à d'autres.
 

Dicentim

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Juste après avoir posté ici, je vois un message sur mon répondeur (mon téléphone était sur silencieux....:rolleyes:) : un agent Chronopost m'indique que la douane aimerait en savoir davantage sur le contenu du colis, s'il ne s'agissait pas de métaux précieux type or et argent car leur import de Chine est interdit. Bah oui le TD a eu la mauvaise idée de mettre bracelet dans la description.
Direct je rappelle Chronopost, j'envoie un mail avec une nouvelle facture avec écrit Iron dessus. Je précise dans le mail qu'il s'agit d'acier et pas de métaux précieux.

:acne::acne:

Et.....

30 minutes plus tard je reçois un mail m'indiquant que le colis repart en Chine !
Génial pour ma première commande... :p