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Question Douane

FairWeb24

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11/6/22
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Bonjour,

Je souhaite faire l'acquissions d'une nouvelle montre (cartier santos XL ou Santos Dumont)
J'ai déjà fais un premier achat chez HONT d'une Omega Aquaterra verte et la livraison c'est déroulé sans problème.

Aujourd'hui j'hésite à acheter la cartier car comme il s'agit d'une montre française j'ai peur que la douane soit plus sévère.

J'aimerai donc savoir si beaucoup d'entre vous ont déjà acheté une cartier et si vous avez rencontré des difficultés ?

PS : N'hésitez pas à partager des photos de vos pépites haha
 

Karbon74

Pika Factory
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5/5/23
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EU - Kalos Region
alors si ca te stresse, achètes chez EU Stock
Il envoie depuis l'allemagne

ca coute un peu plus cher car il prend le risque pour toi, mais au moins t'es tranquille
 

FairWeb24

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11/6/22
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Merci pour la réponse, j'ai en effet commencé à regardé chez eux mais le porbleme n'est pas vraiment que ca me stresse mais j'aimerai savoir si ma Omega est passé par " chance " ou la douane la vue et la laissé passé car ce n'est pas une marque FR
 

KGZ

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28/9/22
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La marque de la rep (ou le pays d'origine de la vraie) ne change rien lors du passage en douane.
Exactement.

De toutes manières que la montre soit française, suisse, allemande ou autre, la douane ne va pas faire grand chose concernant un colis à destination d'un particulier contenant une montre contrefaite. Et ce pour plusieurs raisons:
1/ Ils ont d'autres chats à fouetter que d'engager des ressources à poursuivre un malheureux particulier pour une montre;
2/ Les tribunaux sont déjà surchargés et ont du mal à traiter les affaires de droit commun. Quand tu vois que des délinquants pris en flag s'en sortent avec une tape sur les doigts en raison de la surcharge judiciaire, tu penses vraiment qu'ils ont du temps à consacrer à un achat de montre contrefaite?
3/ Même si 1 et 2 n'entraient pas en ligne de compte, toute poursuite serait compliquée par le fait qu'ils n'ont rien qui te lie effectivement à la montre. Tout a été fait par l'expéditeur (déclaration...) et selon la Convention Postale Universelle, c'est l'expéditeur qui demeure responsable du colis jusqu'à sa livraison finale. C'est pour ça qu'il ne faut absolument produire aucun justificatif d'achat (facture...) en cas de requête du service déclarant en douane de La Poste ou encore moins de la Douane elle même. Vous ne répondez pas et si vous vous trouvez contraint de le faire, vous dites que ça doit être une erreur de l'expéditeur. Dites vous que la montre est perdue dès le moment où votre colis est contrôlé.
 
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numero2

I'm Pretty Popular
21/4/09
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FR
Si je puis me permettre, Je rappel tout de même qu'en France, la douane est un des organes judiciaire qui a le plus de pouvoir.
Ils peuvent te mettre en rétention douanière au minimum pour 24h sur présomption (et plus sur décision du procureur). Ils ont autorité sur l'ensemble du territoire national et a tout heure du jour et de la nuit.
Il est effectivement probable qu'ils ne s'embête pas pour une simple contrefaçon vu le volume d'échange actuel, en revanche, si tu tombe sur un douanier zélé, c'est plus la même. C'est arrivé par le passé à certains membres du forum.
Tu peux effectivement entrer en procédure pour tenter de prouver ton innocence mais la jurisprudence n'est pas de ton côté.
Mais le pire est sans doute le blacklistage que tu va subir et le contrôle quasi systématique de l'ensemble de tes colis. Ils ont un fichier pour ça (dont je ne me souvient plus le nom, on en avait parlé sur le forum il y a longtemps) qui liste les "suspects" et les mets sous surveillance.
Tout ça pour dire que le risque douanier et loin d'être neutre et que les amendes sont bien réelles même si rares au regard du volume de transactions.

Pour en revenir à la question initiale de l'OP, je ne pense pas qu'il y a une distinction particulière pour les produits Français. Cela irait du reste à l'encontre du droit qui garantie une égalité de traitement (d'une manière générale).
 

KGZ

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28/9/22
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Si je puis me permettre, Je rappel tout de même qu'en France, la douane est un des organes judiciaire qui a le plus de pouvoir.
Ils peuvent te mettre en rétention douanière au minimum pour 24h sur présomption (et plus sur décision du procureur). Ils ont autorité sur l'ensemble du territoire national et a tout heure du jour et de la nuit.
Il est effectivement probable qu'ils ne s'embête pas pour une simple contrefaçon vu le volume d'échange actuel, en revanche, si tu tombe sur un douanier zélé, c'est plus la même. C'est arrivé par le passé à certains membres du forum.
Tu peux effectivement entrer en procédure pour tenter de prouver ton innocence mais la jurisprudence n'est pas de ton côté.
Mais le pire est sans doute le blacklistage que tu va subir et le contrôle quasi systématique de l'ensemble de tes colis. Ils ont un fichier pour ça (dont je ne me souvient plus le nom, on en avait parlé sur le forum il y a longtemps) qui liste les "suspects" et les mets sous surveillance.
Tout ça pour dire que le risque douanier et loin d'être neutre et que les amendes sont bien réelles même si rares au regard du volume de transactions.

Pour en revenir à la question initiale de l'OP, je ne pense pas qu'il y a une distinction particulière pour les produits Français. Cela irait du reste à l'encontre du droit qui garantie une égalité de traitement (d'une manière générale).

Pas qu'en France. Un peu partout dans le monde c'est la même chose.

Je précise par contre que la douane n'est pas un organe judiciaire. Certains douaniers jouissent de prérogatives de police judiciaire (tout comme certains policiers nationaux ou gendarmes qui ont le grade d'officiers de police judiciaire ou OPJ).

Par ailleurs, le code des douanes a été largement judiciarisé pour renforcer le contrôle de l'autorité judiciaire sur les infractions douanières et garantir les libertés individuelles.

Maintenant, personne n'est à l'abri d'un fonctionnaire zélé ou qui en fait une affaire personnelle que ce fonctionnaire soit de la douane, de la police nationale ou même de l'administration fiscale. Mais on parle d'exceptions à la règle générale.

Bien entendu que le risque douanier n'est pas neutre. On parle quand même de produits illicites au même titre que les stupéfiants ou les armes. Il faut donc rester prudent. Par ailleurs, il faut aussi garder à l'esprit que les douanes ont accès aux données de tous les dédouanements effectués par une personne pendant je crois les 6 dernières années. Donc si vous importez régulièrement des montres et qu'un colis à votre destination est contrôlé, cela est suffisant pour créer une présomption de trafic. Cela ouvre la possibilité à la douane de perquisitionner votre domicile.

Le fichier dont tu parles est le FIDE qui recense les personnes qui sont soupçonnées de commettre, d’avoir commis, de participer ou d’avoir participé à la commission d’une opération contraire à la réglementation douanière dans un état membre de l'UE. Ce fichier est partagé par toutes les douanes de l'UE donc quand tu y es tu es en théorie blacklisté dans toute l'UE. Comme tout fichier contenant des données personnelles, les personnes ont un droit d'accès et de rectification qu'elles peuvent exercer auprès de la CNIL.
 
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KGZ

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28/9/22
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Je ne suis pas membre sur RWG donc je ne peux pas lire. Mais pas besoin, j'ai fait assez de contentieux douanier pour savoir ce qui peut arriver avec les douanes. Leur arme de choix avec les particuliers c'est l'amende transactionnelle. Ils te menacent de référer ton cas au Parquet Economique et Financier du Tribunal de xxx pour des poursuites en te citant les peines encourues avec, dans le cas de la contrefaçon des amendes allant jusqu'à 2 fois la valeur de l'original contrefait et t'offrent le choix alternatif de conclure une amende transactionnelle d'un montant raisonnable.

Mais ce qu'ils ne disent pas c'est qu'ils ont horreur de transférer les dossiers aux autorités judiciaires car, bien qu'il y'ait des fonctionnaires des douanes agissant en qualité d'assistants spécialisés de magistrats au sein des pôles économiques et financiers des juridictions compétentes, ces derniers n'ont aucun pouvoir autonome et les relations sont parfois tendues avec la magistrature.

Ce qu'ils ne te disent pas aussi c'est que le Parquet n'aime pas se voir référer des dossiers peu solides ou avec des faits d'une faible gravité (par exemple un colis contenant une montre contrefaite à destination d'un particulier qui nie toute relation avec ledit colis). Le Parquet n'a pas des resources illimitées et suit une certaine logique de coût/résultat (même si les procureurs s'en défendent haut et fort). Maintenant comme j'ai dit dans mon post précédent, si tu as fait auparavant un certain nombre d'importations similaires, c'est une autre histoire.

Comme dans toute chose, c'est une question de probabilité et de risque. Combien d'amendes ou de suite judiciaire ont été données à une contrefaçon saisie en douane par rapport aux nombres d'envois qui ont été fait?? En ce moment, je dirais que même si le risque existe, il demeure faible mais chacun est libre de décider s'il veut le courir ou non pour satisfaire ce hobby.

Il faut tout de même garder à l'esprit que chaque fois que vous revenez de voyage d'une destination hors UE avec plus de 300€ de produits achetés et que vous passez sous le portique "Rien à déclarer" vous commettez techniquement une infraction douanière. Si les douaniers voulaient emmerder le monde ils feraient du zèle à ce niveau mais ils ne sont pas la pour ça. Maintenant il ne faut pas non plus faire le malin avec eux.
 

Dlink

Getting To Know The Place
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6/1/13
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EU
Personnellement j'ai déjà eu à faire avec les douanes pour une suspicion de contrefaçon concernant une montre. J’avais reçu une notification du service local des douanes qui m’avait annoncé procéder à la destruction de la montre.

Pas de chance pour eux, cette fois il s’agissait d’une vieille Seiko tout à fait authentique. Je me suis donc rendu auprès de ce service le jour même sans rendez-vous pour la récupérer. De simples explications sur un ton courtois ont suffi pour que je ressorte de leur bureau avec la montre.

Cela m’a permis de discuter un peu avec les douaniers, et de m’apercevoir que, vu l’état délabré des moyens de ce service public, comme tant d’autres, la probabilité de risquer des poursuites pour une montre contrefaite est quasiment nulle.

Et vu l’état de l’institution judiciaire, il serait très étonnant qu’un procureur accepte de déférer ce type d’affaire pour une seule montre.
Et aucun douanier, même zélé ne se risquerait à insister.

Je rejoins donc ce qui a été dis à ce sujet, la menace d’amende c’est de l’esbrouffe pur et simple.

En fait, le seul et unique risque c’est la rétention définitive du colis pour destruction.
 

Montrefolie

Getting To Know The Place
29/11/23
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Bonsoir à tous,

je suis tout nouveau sur le forum et j’ai (j’avais ) les mêmes craintes que tous. Je viens de commander une première montre par un TD qui m’a recommander de l’expédier par triangulation. En fait, la montre par de Chine et arrive dans un Pays d’Europe plus souple que la France côté douane. Ensuite seule;ent, le colis est envoyer en France . Et , cerise sur le gâteau, j’ai reçu la copie de mon suivi colis…le colis partira à mon adresse en colissimo depuis la région parisienne. Ainsi, je n’ai aucun soucis à envisager avec une quelconque douane. Ils sont futés les TD…
 

Trish Rashford

Getting To Know The Place
15/1/24
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j'ai acheté 4 montres de TDs chinois (rolex, cartier et omega) et n'ai jamais eu de difficulté avec la douane. Les chances de se faire attraper est quand même très mince (j'ai lu quelque part de 1 à 3%?) vu la quantité colossale de colis qu'ils voient passer chaque jour, il faut être vraiment mal chanceux.
 

zNightx

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Perso jamais eu le moindre souci.. Et ils controlent pas selon la marque, c est vraiment le paquet..
 

KGZ

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28/9/22
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La grande majorité des contrôles se font en amont. Il faut savoir que les informations relatives à la déclaration de douane parviennent à la douane bien avant le colis lui même. Les douanes ont un système informatique qui flag les colis suspects sur la base des informations contenues dans la déclaration de douane et sur d'autres informations qui sont dans leur base de données (fréquence des colis envoyés par l'expéditeur ou reçus par le destinataire, type de marchandises, "hit" dans le FIDE (fichier des infractions douanières européen)....

Les colis suspects sont alors identifiés à leur arrivée et soumis à un contrôle physique. C'est pour ça que les informations de suivi du colis s'arrêtent brusquement et qu'un certain délai passe entre le moment où le colis est saisi par la douane et celui où on reçoit la notification des douanes car il faut un certain temps pour engager les procédures et envoyer les notifications. La plupart du temps lorsque le colis est flaggé en amont le suivi ne montre même pas son arrivée en France.

La prochaine étape dans le contrôle sera l'introduction de l'intelligence artificielle. Le projet est déjà à l'étude et je pense que ça va devenir compliqué quand ce sera mis en place.
 
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lancelot31

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10/5/24
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Si je prends un TD qui expédie depuis l'Italie comme Supermirror (seed), je présume que je ne risque rien,
d'autre part, est on sur qu'ils envoient bien du pays indiqué ?
 
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ncdrz

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25/3/22
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Si je prends un TD qui expédie depuis l'Italie comme Supermirror (seed), je présume que je ne risque rien,
d'autre part, est on sur qu'ils envoient bien du pays indiqué ?
il y a très très peut de risque en envoie intra EU
 

SnKk

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1/12/16
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Si je prends un TD qui expédie depuis l'Italie comme Supermirror (seed), je présume que je ne risque rien,
d'autre part, est on sur qu'ils envoient bien du pays indiqué ?

Arrêtez de stressé avec les envois... le TD te garantie la livraison qu'il soit en chine ou à Rodez donc prendre un TD en Eu la seul chose que tu vas gagner c'est 150$ de plus sur le prix de la montre.

Et sur la transparence de l'envoi, tu ne l'aura pas ou rarement.
Il envoi à leurs sauce, parfois en triangulation, parfois tu as qu'un bout de suivie sur la fin, parfois c'est clair...
C'est pas pour te rouler, c'est juste le chemin le plus safe ou c'est parce qu'ils ont tellement l'habitude qu'ils ont la flemme de tout t'expliquer...
 
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KGZ

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28/9/22
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Arrêtez de stressé avec les envois... le TD te garantie la livraison qu'il soit en chine ou à Rodez donc prendre un TD en Eu la seul chose que tu vas gagner c'est 150$ de plus sur le prix de la montre.

Et sur la transparence de l'envoi, tu ne l'aura pas ou rarement.
Il envoi à leurs sauce, parfois en triangulation, parfois tu as qu'un bout de suivie sur la fin, parfois c'est clair...
C'est pas pour te rouler, c'est juste le chemin le plus safe ou c'est parce qu'ils ont tellement l'habitude qu'ils ont la flemme de tout t'expliquer...
Exact. La considération EU/hors EU n'est pertinente qu'en ce qui concerne les envois M2M. Pour les envois TD, chacun à sa méthode (triangulation par l'Allemagne ou les Pays-Bas en général) et la livraison est par ailleurs garantie. Donc si c'est perdu, c'est remplacé.

Le seul avantage de passer par un TD qui dispose d'un stock en EU c'est la rapidité. Mais il faut payer un premium pour ça en général.
 

ncdrz

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25/3/22
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Arrêtez de stressé avec les envois... le TD te garantie la livraison qu'il soit en chine ou à Rodez donc prendre un TD en Eu la seul chose que tu vas gagner c'est 150$ de plus sur le prix de la montre.

Et sur la transparence de l'envoi, tu ne l'aura pas ou rarement.
Il envoi à leurs sauce, parfois en triangulation, parfois tu as qu'un bout de suivie sur la fin, parfois c'est clair...
C'est pas pour te rouler, c'est juste le chemin le plus safe ou c'est parce qu'ils ont tellement l'habitude qu'ils ont la flemme de tout t'expliquer...
Est-ce que cela signifie que si le colis est saisi ou détruit, le TD renvoie la montre ?